Archive - Recherche des étudiants-es

Mémoires de maîtrise en droit social et du travail au Québec : 2010-2011

lundi, 27 août, 2012

Voici la liste des mémoires de maîtrise en droit social et du travail déposés et acceptés dans les facultés de droit au Québec au cours des années 2010, 2011 et le début de 2012. Les versions complètes des mémoires sont accessibles via les ressources en ligne des bibliothèques de l’université d’accueil de l’étudiant-e.

Lire le reste de cet article »

L’encyclopédie Jurisclasseur Québec – Collection Droit du travail (2 volumes) : Droit des rapports individuels et collectifs du travail et Droit de la santé et de la sécurité du travail

dimanche, 14 mars, 2010

Plusieurs professeurEs du Département des sciences juridiques de l’UQAM ont participé à la création de la version québécoise de l’encyclopédie Jurisclasseur.

Lire le reste de cet article »

Les droits et libertés de la personne en milieu syndical : l’arbitre de grief ou le Tribunal des droits de la personne, quel est le forum compétent ? M. Mancini, Maîtrise en Droit du travail (UQAM)

lundi, 12 octobre, 2009

Au Québec, depuis le début du XXe siècle, la fonction arbitrale s’est développée à un rythme effréné. Les multiples interventions législatives en matière d’arbitrage de grief ont fait en sorte qu’aujourd’hui, nous sommes dotés d’un système d’arbitrage complet et structuré pour régler les conflits relevant de l’interprétation et de l’application de la convention collective. Les […]

Lire le reste de cet article »

Services essentiels et recours collectif : y a-t-il double emploi ? L. Bertrand, Maîtrise en Droit du travail (UQAM)

jeudi, 12 mars, 2009

Au Québec, dans le domaine des rapports collectifs de travail, les tribunaux de droit commun ont une compétence relativement limitée, le législateur ayant créé des organismes spécialisés afin de voir à la mise en oeuvre de diverses lois du travail (Code du travail, Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, etc.). En […]

Lire le reste de cet article »

Fragmentation de l’entreprise et identification de l’entreprise : où est Charlie ?, D. Gesualdi-Fecteau, Maîtrise en Droit du travail (UQAM)

mercredi, 31 décembre, 2008

L’entreprise classique avec des salariés embauchés à long terme et doté de sécurité d’emploi chez le même employeur côtoie dorénavant « l’entreprise flexible » et « l’entreprise-réseau » où cohabitent et évoluent une myriade de personnes liées par des contrats commerciaux et de travail interdépendants. On sait que la notion d’entreprise, surtout en cas d’aliénation ou de concession totale […]

Lire le reste de cet article »

Faut-il réformer le système de l’arbitrage de griefs au Québec ? G. Notebaert, Maîtrise en Droit du travail (UQAM)

mardi, 7 octobre, 2008

Un article de Gérard Notebaert, candidat à la maîtrise en droit (UQAM), a été publié dans la Revue de droit de McGill. L’article analyse la problématique de l’accroissement considérable du champ de compétence et du caractère exclusif de la juridiction de l’arbitre de griefs suite à l’évolution de la jurisprudence de la Cour suprême du […]

Lire le reste de cet article »